Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S.M.L.
S.M.L

Numéro de dépôt :
3124044
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
S.M.L. de S.M.L

Présentation de la marque S.M.L.

Déposée le 3 octobre 2001 par S.M.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.M.L. »

Le déposant est S.M.L, domicilié(e) 10 Rue de PARADIS, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.L. (Mr MONTOUT) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.M.L a également déposé les autres marques suivantes : S.M.L. , PROVIVO , LEMAIRE , PRET A SAVOURER , MARIGAUX , FRADIASE , STRASSER , BLOC'ENSAC


S.M.L - 10 Rue de PARADIS, 75010 PARIS - France


S.M.L. (Mr MONTOUT) - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354003 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Restauration - Pain - Viennoiserie - Patisserie - Saladerie - Sandwicherie - Salon de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.